Température de l´eau :

• - Circulaire du 2 juillet 1985 complétée le 2 mars 1987 relative au traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine. Simple echange.
• - Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public. L'article 36 est en cours de modification.
• - Circulaire n° 420 TG3 du 28 mai 1974 relative aux accidents survenus dans des établissements d'hospitalisation publics.
• - Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public

Prévention de la légionellose :

• - Circulaire DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 n°2002-243 du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé.
• - Circulaire DGS/DPPR du 6 août 2004 relative à la prévention du risque sanitaire lié aux légionelles dû aux tours aéro- réfrigérantes humides.
• - CIRCULAIRE N°DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes âgées.
• - Annexes de la circulaire DGS 97/311 du 24 Avril 1997
• - Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire

Guides :

• - Comment gérer le risque lié aux légionelles ? Guide technique de juin 2002.
• - Guide d’investigation le risque lié aux légionelles et d’aide à la gestion. Conseil supérieur d’hygiène publique de France Section des maladies transmissibles 27 mai 2005. Section des eaux 7 juin 2005.
• - Guide de bonnes pratiques Legionella et tours aéroréfrigérantes. Juin 2001
• - Conseil supérieur d’hygiène publique de France. Novembre 2001.
• - Prévention du risque sanitaire lié aux légionelles dans les tours aéroréfrigérantes (TAR) Le contexte réglementaire.

Tour de refroidissement :

• - Circulaire du 24 février 2004 relative au recensement des tours aéro-réfrigérantes humides dans le cadre de la prévention du risque sanitaire lié aux légionelles.
• - Arrêté du 24 juin 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2921 Installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air.
• - Installations classées : Application du 8 décembre 2005 des arrêtés ministériels du 13 décembre 2004 relatifs aux installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air.
• - Arrêté du 13 décembre 2004 relatif aux installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air soumises à autorisation au titre de la rubrique n°2921
• - Arrêté du 13 décembre 2004 relatif aux installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air soumises à déclaration au titre de la rubrique n°2921
• - Décret n°2004-1331 du 1er décembre 2004 modifiant la nomenclature des installations classées
• - Organigramme d’actions en cas de présence de legionella

Matériaux et accessoires en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine :

• - Eaux destinées à la consommation humaine modifié relatif aux matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d'eaux destinées à la consommation humaine. Modifié par les arrêtés du 24 juin 1998, du 13 janvier 2000 et du 22 août 2002.
• - Circulaire DGS/VS4 n°98/217 du 12 avril 1999 modifiée relative aux matériaux utilisés dans les installations fixes de distribution d'eaux destinées à la consommation humaine. Complétée par la circulaire DGS/VS4 n°2000-232 du 27 avril 2000.
• - Circulaire DGS/SD7A 2002 n°571 du 25 novembre 2002 relative aux modalités de vérification de la conformité sanitaire des matériaux constitutifs d'accessoires ou de sous-ensembles d'accessoires, constitués d'éléments organiques entrant au contact d'eau destinée à la consommation humaine.

Dispositifs, Procédés et produits de traitement :

• - Eaux destinées à la consommation humaine Code de la santé publique.
• - Circulaire du 5 juin 1964 relative au traitement des eaux d'alimentation par les silicates.
• - Circulaire du 23 juillet 1985 relative à l'emploi des résines échangeuses d'anions pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine.
• - Circulaire DGS/PGE/1D n° 1688 du 12 novembre 1985 relative à l'autorisation sanitaire d'emploi de procédés ou de produits concernant l'eau.
• - Circulaire DGS/PGE/1 D n° 52 du 19 janvier 1987 relative à la désinfection des eaux destinées à la consommation humaine par les rayons ultraviolets.
• - Circulaire DGS/PGE/1D n° 357 du 2 mars 1987 relative à la mise à jour des listes de fluides et additifs utilisés pour le traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine.
• - Circulaire DGS/PGE/1D n° 862 du 27 mai 1987 relative à l'emploi des résines échangeuses de cations pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine.
• - Circulaire du 7 mai 1990 relative aux produits et procédés de traitement des eaux destinées à la consommation humaine. L'annexe I est remplacée par les annexes I et Ibis de la circulaire DGS/VS4 n°2000-166 du 28 mars 2000 mais les autres dispositions de la circulaire du 7 mai 1990 restent en vigueur.
• - Circulaire DGS/VS4/94 n°25 du 16 mars 1995 relative à l'agrément des modules de traitement de filtration sur membrane et à l'approbation de procédés les mettant en œuvre pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine.
• - Circulaire DGS/VS4 n°99-360 du 21 juin 1999 relative aux appareils individuels de traitement des eaux destinées à la consommation humaine au robinet.
• - Circulaire DGS/VS4 n°2000-166 du 28 mars 2000 relative aux produits et procédés de traitement des eaux destinées à la consommation humaine.
• - Circulaire du 15 mars 1962 relatives aux instructions générales concernant les eaux d'alimentation et la glace alimentaire. Rectificatif en date du 13 avril 1962. Modifiée par la circulaire du 8 septembre 1967.
• - Circulaire DGS/EA4/2009/167 du 19 juin 2009 relative à la désinfection des réseaux d’eau chaude sanitaire par injection de produits à base de peroxyde d’hydrogène et de sels d’argent.

Traitement de la vapeur :

• - Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi de diverses substances dans l’eau des chaudières fournissant de la vapeur d’eau destinée à entrer au contact direct avec les denrées alimentaires. 22 Juin 2005.
• - Substances anti-corrosion destinées à être introduites dans l’eau des autoclaves ou stérilisateurs servant à la préparation d’aliments en conserve Le 17 aout 1998.